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Marques déposées par monsieur Michel VERGNOL
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NATURFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURFORM
Monsieur Michel VERGNOL
Monsieur Philippe LALANZA

Numéro de dépôt :
93479760
Date de dépôt :
09/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2003

Présentation de la marque NATURFORM

Déposée le 9 août 1993 par monsieur Michel VERGNOL et monsieur Philippe LALANZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Les déposants sont monsieur Michel VERGNOL domicilié(e) 3, rue Ampère, 33530 Bassens - France et monsieur Philippe LALANZA domicilié(e) 7, rue du Port, 33450 Izon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrick PERRIN Avocat à la Cour - France.

La marque NATURFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURFORM est expirée depuis le 9 août 2003.

Michel VERGNOL a également déposé les autres marques suivantes : NUTRIVIE


Monsieur Michel VERGNOL - 3, rue Ampère, 33530 Bassens - France

Monsieur Philippe LALANZA - 7, rue du Port, 33450 Izon - France


Maître Patrick PERRIN Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Produits hygièniques; substances diététiques.Viandes, poissons, volailles et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre et sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.